Prévoyance


Qu’est-ce que la prévoyance ?

C’est une part de votre protection sociale qui consiste à couvrir plusieurs risques ou besoins tels que la maladie, l’invalidité, le décès mais également l’accident professionnel.
Chaque branche professionnelle offre une couverture de base. La prévoyance complémentaire, elle, consiste à assurer un complément d’indemnisation pour le client et sa famille et donc une protection de ses revenus et de son niveau de vie.

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Quels sont les objectifs ? 3 garanties pour 3 risques
Il s’agit de garantir trois risques principaux.
Risque d’incapacité :
Risque de voir interrompre votre activité de manière totale ou partielle : l’incapacité est temporaire et comparable à un arrêt de travail.
Risque d’invalidité :
C’est un état physique ou mental, médicalement reconnu qui réduit de manière permanente vos capacités à exercer une activité professionnelle.
Risque de décès :
Au regard de la prévoyance il s’agit d’un risque de perte financière de la famille.
MISE EN PLACE DE 3 GARANTIES SPÉCIFIQUES
Des indemnités journalièresUne rente invaliditéUn capital ou des rentes décès

Les principales faiblesses du régime obligatoire :

  • Connector.

    Des franchises trop longues : les franchises correspondent à la période pendant laquelle vous ne percevrez aucune indemnité. Il est rare que le régime obligatoire couvre dès les premiers jours d’arrêt. Exemple : Si votre franchise est de 90 jours cela signifie que même en cas d’arrêt de travail de 2 mois vous ne toucherez aucune indemnité.

  • Connector.

    Des montants versés trop faibles pour compenser réellement les pertes financières liées à l’arrêt de travail, un accident invalidant ou au décès.

  • Connector.

    L’absence de couverture des charges professionnelles qui persistent malgré l’arrêt de travail.

  • Connector.

    La couverture de l’invalidité seulement si l’assuré atteint une invalidité de 66 % (soit une invalidité considérée comme totale).


Quels contrats choisir dans la jungle des assureurs ?

6 points de vigilance : ATTENTION À LA RENTE PROPOSÉE :

  • Connector.

    L’évaluation du taux d’invalidité. Il faut impérativement choisir celui qui vous est le plus favorable et qui se trouve être dans la quasi-totalité des cas l’évaluation professionnelle par un expert.

  • Connector.

    Les capacités restantes à exercer une profession : choisir impérativement un contrat qui permet en cas d’invalidité, de continuer à percevoir votre rente même si vous exercez une autre profession.

  • Connector.

    La formule de calcul du taux d’indemnisation : le T/66. Les assureurs sont libres de fixer la formule qui déterminera le taux d’indemnisation et donc le montant que percevra l’assuré. La formule T/66 (T =taux d’invalidité) est actuellement la plus favorable à l’assuré.

Formules usuellesTaux d’invalidité = 45 %Pour une rente à 100 000 €
T/66Perçoit 68 % de la rente68 000 €/an
T/100Perçoit 45 % de la rente65 000 €/an
(T – 33)/33Perçoit 36 % de la rente36 000 €/an
  • Connector.

    Le seuil de déclenchement de la rente partielle : possibilité de recevoir une rente partielle pour un taux d’invalidité inférieur à 66%. En pratique on trouve des indemnisations partielles dès 33 % d’invalidité et certains assureurs peuvent même baisser jusqu’à 16 %.

  • Connector.

    L’âge limite de prise en charge : prendre garde car certains assureurs ne versent plus de prestations une fois les 60 ans dépassés !

  • Connector.

    Les affection prises en compte : Certaines pathologies, notamment psychiques et disco-vertébrales, sont fréquemment exclues. Or pour certaines professions c’est la cause majeure d’invalidité.

L’indépendance du conseiller en gestion de patrimoine est donc ici fondamentale puisqu’il effectuera toutes ces recherches, tous ces comparatifs pour votre compte afin de sélectionner l’assureur et le contrat le plus adapté qualitativement à votre situation.

Choisir des garanties optionnelles ?

Les assureurs offrent également l’accès à des garanties optionnelles permettant d’adapter au plus près votre prévoyance à vos besoins.

  • Connector.

    La mise en place de rentes supplémentaires en faveur du conjoint et/ou des enfants. Particulièrement intéressant si le conjoint a des revenus inférieurs ou si les enfants sont en bas âge ou en études.

  • Connector.

    L’exonération des cotisations en cas de réalisation des risques. Il s’agit ici de se prémunir face à l’obligation de payer ses cotisations pour son contrat de prévoyance alors même que l’assureur verse des prestations.

  • Connector.

    Le versement d’une allocation supplémentaire en cas d’hospitalisation ou d’hospitalisation d’un enfant.

  • Connector.

    Le versement d’un capital en plus de la rente en cas d’invalidité. Le versement du capital va participer à maintenir le niveau de vie de la famille face à la réalisation d’un risque d’accident. On préconise souvent un capital d’au moins une année de revenus.

  • Connector.

    La prolongation des garanties au-delà de 67 ans. Tout simplement parce que le choix peut être fait de poursuivre une activité après la retraite (cumul emploi-retraite).

La présentation des options ici faite n’est évidemment pas exhaustive et il est important de consulter et de rechercher ces options afin d’accorder au mieux votre prévoyance à votre contexte professionnel et familial.
Pensez-y
Revoyez votre prévoyance régulièrement (tous les 3 à 5 ans environ) et de manière systématique à chaque changement important (hausse de salaire, enfants, mariage) de votre situation.

Quelle Fiscalité ?

Fiscalité des primes versées :

Possibilité pour le libéral de déduire de son revenu professionnel les cotisations de son contrat de prévoyance. Les cotisations pour un contrat de prévoyance peuvent entrer dans le cadre de la loi Madelin. Limite : plafond de déduction fiscale Madelin = soit 3,75 % du revenu professionnel + 7 % PASS le tout dans la limite de 3 % de 8 PASS. En 2016 le PASS (Plafond Annuel de la Sécurité Sociale) = 38.616 € Exemple : BNC = 100.000 € -> déduction des cotisations jusqu’à 6.453 €



Fiscalité des indemnités perçues dans le cadre d’un contrat Madelin

Pour un contrat de prévoyance souscrit dans le cadre de la loi Madelin, les prestations versées sont soumises à la fiscalité suivante :

  • Connector.

    En cas d’arrêt de travail : les indemnités journalières perçues s’ajoutent au revenu professionnel de l’assuré qui a poursuivi son activité. Elles sont donc imposées au titre des BNC (Bénéfices Non Commerciaux) ou BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).

  • Connector.

    En cas d’invalidité : la rente sera imposée au titre des « pensions ».

  • Connector.

    En cas de décès entrainant le versement d’une rente : la rente sera imposée au titre des « pensions ». En cas de décès les capitaux versés aux bénéficiaires sont « hors succession ».

Simulation chiffrée

Exemple : Médecin libéral de 44 ans disposant d’un BNC de 100 000 € par an et acquittant des charges à hauteur de 50 000 €. Il est affilié à la CARMF (Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France), classe B (*).

SANS prévoyance complémentaire : seul le régime obligatoire compense la perte de revenus

Manque à gagner sur 23 ans (**) 1 842 465 €
Manque à gagner :
274 €/jour
Manque à gagner :
274 €/jour
Manque à gagner :
81 996 €/an
Indemnité journalière CARMF :
97 €/jour
Pension CARMF :
18 004 €/an
0 jours90 jours1095 jours --------------> année 2039
Incapacité temporaireInvalidité

Près de 2 millions de perte de revenus seraient à déplorer si l’assuré ne se couvrait pas au-delà de son régime obligatoire !


AVEC prévoyance complémentaire : couverture personnalisée et adaptée aux besoins

Manque à gagner sur 23 ans (**) 0 €
Frais professionnels :137 €/jour
Indemnités Journalières
(IJ) courtes : 274 €/j
Indemnités Journalières
(IJ) longues : 177 € /jour
Rente invalidité :
81 996 €/an
Indemnité journalière CARMF :
97 €/jour
Pension CARMF :
18 004 €/an
0 jours90 jours365 jours1095 jours --------------> année 2039
Incapacité temporaireInvalidité

(*) la classe à laquelle appartient le médecin dépend de son BNC au regard du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS).
(**) jusqu’à l’âge de la retraite. Simulation réalisée pour un assuré de 44 ans, radiologue libéral affilié à la CARMF ; sur la base d’une simulation réalisée par nos soins et eu égard aux données communiquées par la CARFM quant aux montants d’indemnisation du régime obligatoire des médecins libéraux. Le PASS pris en compte est celui de 2016 et il s’élève à 38 616 euros. Cette simulation est communiquée à titre informatif et ne constitue en aucun cas une offre commerciale ou publicitaire et n’a aucune valeur contractuelle.

La presse en parle

   Un ou plusieurs de vos proches, conjoint ou enfants, dépendent financièrement de vous ? Si votre patrimoine n’est pas suffisant pour les mettre à l’abri en cas de disparition précoce, un détour par la case « assurance-décès » s’impose. Ce n’est pas le genre de sujet que l’on aborde le coeur léger mais, puisque y réfléchir n’a jamais fait mourir personne, mieux vaut ne pas faire l’autruche, tant les conséquences peuvent être dramatiques pour les survivants, surtout en présence de jeunes enfants.   

   Avec l’allongement de la durée de la vie et les risques accrus de longue maladie ou de dépendance, la protection complémentaire s’inscrit au coeur des préoccupations de notre société. Maladie, accidents ou perte d’emploi, certains événements peuvent ainsi aboutir à une baisse substantielle des revenus et priver durablement un conjoint et des enfants de revenus, jusqu’à mettre en péril l’équilibre familial. La prévoyance individuelle complémentaire reste donc un moyen efficace pour protéger les revenus et se constituer un capital en cas de pépin.   

   Mal couverts par leur régime social de base, les non-salariés – du chef d’entreprise au médecin libéral, en passant par l’artisan ou le commerçant – doivent plus que d’autres recourir à des solutions de prévoyance individuelle. Cela suppose d’identifier précisément les limites de sa couverture sociale de base et, une fois ce constat établi, de récapituler toutes les formes de garanties prévoyance déjà souscrites La qualité du conseil est primordiale.   

Témoignage de nos clients

  En ce qui concerne la prévoyance, à chaque fois que l’on vous pose la question : soit vous faites mieux pour le même prix ou pour les mêmes garanties votre prix est plus compétitif.  Monsieur et Madame BEDDOK
Experts-comptables à Paris – Clients depuis 1997
  L’équipe du cabinet BLC et Associés a réalisé pour moi un audit de mes prestations d’assurance professionnelle. Grâce à leur professionnalisme j’ai pu mettre à jour ma situation en rapport avec mes souhaits et mes revenus. J’ai été très satisfaite de leur disponibilité et de leurs propositions.  Docteur CASSUTO Dominique
Endocrinologue à Paris – Cliente depuis 2009
  En tant que dirigeant d’entreprise, j’ai peu de temps à consacrer aux questions touchant à mon patrimoine. J’ai trouvé au cabinet BLC et Associés une éthique professionnelle de haut niveau et une capacité de conseil très pointue qui ont créé cette confiance me permettant aujourd’hui de leur confier la gestion d’une partie de mes revenus.  Monsieur AURIAC Jérôme
Dirigeant d’entreprise à Paris - Client depuis 2003
  J’ai rencontré un conseiller du cabinet BLC et Associés afin de me trouver la meilleure prévoyance possible dans le cadre de mon exercice libéral. J’ai pu ainsi apprécier leur disponibilité et leur souplesse pour nous voir à des horaires adaptés à mon exercice libéral. J’ai également apprécié leur efficacité pour me trouver la prévoyance la plus adaptée à mon cas, la gestion rapide, efficace et sans aucune perte de temps pour moi.  Docteur DIMITRI Sahar
Ophtalmologiste à Paris – Cliente depuis 2008